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SCI DOUZ

Active
Siren452 992 902SCI11100 NARBONNECréée le 13 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 992 902, SCI DOUZ est une SCI créée le 13 avril 2004. Son siège social est situé Rte de la Nautique Domaine de Tapie, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC DUCASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUZ

Dénomination
SCI DOUZ
SIREN
452 992 902
SIRET (siège)
452 992 902 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85452992902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 992 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2004
Siège social
RTE DE LA NAUTIQUE DOMAINE DE TAPIE, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUZ

La Société a pour objet : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et la vente de ceux devenus inutiles. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI DOUZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUZ

MD

MARC DUCASSE

Gérant

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

AD

ANTOINE DUCASSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

FD

FRANCOIS DUCASSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

AM

ANNIE MAYNARD

Gérant

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DOUZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    452 992 902 00018 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUZ. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DOUZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUZ ?

Le numéro SIREN de SCI DOUZ est 452 992 902. Le SIRET de son siège social est 452 992 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85452992902.

Qui dirige SCI DOUZ ?

SCI DOUZ est dirigée par MARC DUCASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUZ ?

Le siège social de SCI DOUZ est situé Rte de la Nautique Domaine de Tapie, 11100 Narbonne.

SCI DOUZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUZ.

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