SCI DOUZET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DOUZET est une SCI immatriculée le 27 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 954 748. Elle est domiciliée 2 Che Romanais le Romanais, batiment 2, 26140 Saint-Rambert-d'Albon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par PASCAL BOUCHET, autre.
Fiche d'identité de SCI DOUZET
INSEE- Dénomination
- SCI DOUZET
- SIREN
- 799 954 748
- SIRET (siège)
- 799 954 748 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR60799954748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 954 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 27 janvier 2014
- Siège social
- 2 CHE ROMANAIS LE ROMANAIS, BATIMENT 2, 26140, SAINT-RAMBERT-D'ALBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUZET
Acquisition, vente, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers.
Finances de SCI DOUZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUZET
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI DOUZET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONSiègeActif
799 954 748 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI DOUZET
INPIComptes annuels de SCI DOUZET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUZET. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/07386
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/07391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUZET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DOUZET Marie-Françoise nom d'usage : DOUZET.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 27 janvier 2014
Questions fréquentes sur SCI DOUZET
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUZET ?
Le numéro SIREN de SCI DOUZET est 799 954 748. Le SIRET de son siège social est 799 954 748 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60799954748.
Qui dirige SCI DOUZET ?
SCI DOUZET est dirigée par PASCAL BOUCHET, autre. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOUZET ?
Le siège social de SCI DOUZET est situé 2 Che Romanais le Romanais, batiment 2, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.
SCI DOUZET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUZET.
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