SCI DOYEN-LETOREY
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 128 k€
SCI DOYEN-LETOREY est une SCI immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 380 082 602. Son siège social est situé 10 av General de Gaulle, 71140 Bourbon-Lancy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). François DOYEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DOYEN-LETOREY
INSEE- Dénomination
- SCI DOYEN-LETOREY
- SIREN
- 380 082 602
- SIRET (siège)
- 380 082 602 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14380082602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 082 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 128 057,17 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 10 AV GENERAL DE GAULLE, 71140, BOURBON-LANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DOYEN-LETOREY
Acquisition, aménagement et gestion d'un ensemble immobilier sis à Bourbon Lancy 10 avenue du Général de Gaulle
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Finances de SCI DOYEN-LETOREY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOYEN-LETOREY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DOYEN-LETOREY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif
380 082 602 00018 · ouvert le 29 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DOYEN-LETOREY
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DOYEN-LETOREY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOYEN-LETOREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOYEN-LETOREY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOYEN-LETOREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DOYEN-LETOREY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
DOYEN François André nom d'usage : DOYEN n'est plus gérant. DOYEN François André nom d'usage : DOYEN devient liquidateur. DOYEN Isabelle Marie-Jeanne nom d'usage : CHORON n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
LETOREY Arlette nom d'usage : DOYEN n'est plus gérant. DOYEN François André nom d'usage : DOYEN devient gérant. DOYEN Isabelle Marie-Jeanne nom d'usage : CHORON devient gérant
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DOYEN-LETOREY
Quel est le numéro SIREN de SCI DOYEN-LETOREY ?
Le numéro SIREN de SCI DOYEN-LETOREY est 380 082 602. Le SIRET de son siège social est 380 082 602 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14380082602.
Qui dirige SCI DOYEN-LETOREY ?
SCI DOYEN-LETOREY est dirigée par François DOYEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOYEN-LETOREY ?
Le siège social de SCI DOYEN-LETOREY est situé 10 av General de Gaulle, 71140 Bourbon-Lancy.
SCI DOYEN-LETOREY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOYEN-LETOREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOYEN-LETOREY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOYEN-LETOREY.
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