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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DPS est une SCI immatriculée le 2 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 344 861. Elle est domiciliée 7 B rue Lafayette, 59400 Cauroir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par SEBASTIEN BRUSSELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DPS

Dénomination
SCI DPS
SIREN
448 344 861
SIRET (siège)
448 344 861 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03448344861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 344 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 mai 2003
Siège social
7 B RUE LAFAYETTE, 59400, CAUROIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DPS

L'acquisition de tous biens mobiliers ou immobiliers la gestion et l'administration desdits biens dont la société pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI DPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DPS

SB

SEBASTIEN BRUSSELLE

Gérant

Depuis la création (02 mai 2003) · 23 ans

PB

PASCAL BRUSSELLE

Gérant

Depuis la création (02 mai 2003) · 23 ans

DB

DANIEL BRUSSELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59400 CAUROIRSiègeActif

    448 344 861 00019 · ouvert le 02 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI DPS

Quel est le numéro SIREN de SCI DPS ?

Le numéro SIREN de SCI DPS est 448 344 861. Le SIRET de son siège social est 448 344 861 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03448344861.

Qui dirige SCI DPS ?

SCI DPS est dirigée par SEBASTIEN BRUSSELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DPS ?

Le siège social de SCI DPS est situé 7 B rue Lafayette, 59400 Cauroir.

SCI DPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DPS.