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SCI DPSF METAL

Active
Siren519 242 267SCI42410 CHAVANAYCréée le 06 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 242 267, SCI DPSF METAL est une SCI créée le 6 janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac de Verlieu Verlieu, 42410 Chavanay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK FOURNERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DPSF METAL

Dénomination
SCI DPSF METAL
SIREN
519 242 267
SIRET (siège)
519 242 267 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30519242267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 242 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2010
Siège social
ZAC DE VERLIEU VERLIEU, 42410, CHAVANAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DPSF METAL

L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'exploitation, directement ou par bail, la location de tout bien immobilier dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition échange, apport ou autrement.

Finances de SCI DPSF METAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DPSF METAL

PF

PATRICK FOURNERON

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2010) · 16 ans

DS

DAVID SERRANO

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DPSF METAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 CHAVANAYSiègeActif

    519 242 267 00010 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DPSF METAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI DPSF METAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DPSF METAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DPSF METAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DPSF METAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DPSF METAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DPSF METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DPSF METAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-06 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI DPSF METAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DPSF METAL ?

Le numéro SIREN de SCI DPSF METAL est 519 242 267. Le SIRET de son siège social est 519 242 267 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30519242267.

Qui dirige SCI DPSF METAL ?

SCI DPSF METAL est dirigée par PATRICK FOURNERON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DPSF METAL ?

Le siège social de SCI DPSF METAL est situé Zac de Verlieu Verlieu, 42410 Chavanay.

SCI DPSF METAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DPSF METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DPSF METAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DPSF METAL.

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