SCI DRUGEON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DRUGEON est une SCI immatriculée le 3 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 678 093. Son siège social est situé 7 av Jean de la Fontaine, 44500 La Baule-Escoublac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GREGORY DRUGEON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DRUGEON
INSEE- Dénomination
- SCI DRUGEON
- SIREN
- 894 678 093
- SIRET (siège)
- 894 678 093 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59894678093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 678 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mars 2021
- Siège social
- 7 AV JEAN DE LA FONTAINE, 44500, LA BAULE-ESCOUBLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DRUGEON
L'acquisition, l'administration et la gestion par la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers; l'exploitation, la mise en valeur de ces immeubles, soit au moyen de toutes constructions nouvelles, de tous échanges, de tous aménagements ou de toutes autre manière, notamment leur location; et éventuellement la revente totale ou partielle, ou le lotissement aux fins de vente de tous ou partie de ces immeubles
Finances de SCI DRUGEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DRUGEON
INSEEÉtablissements de SCI DRUGEON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44500 LA BAULE-ESCOUBLACSiègeActif
894 678 093 00010 · ouvert le 12 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DRUGEON
INPIComptes annuels de SCI DRUGEON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DRUGEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DRUGEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DRUGEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
87 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DRUGEON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00156
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00349
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 03 août 2026 · N° 26/01010
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/01054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/04681
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 15 juillet 2026 · N° 22/00321
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00860
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02750
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00660
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/02449
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/02534
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00659
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02499
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/02000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/02787
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 19/01897
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 mai 2026 · N° 24/02100
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 4
Décision du 06 mai 2026 · N° 24/01889
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00094
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Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00359
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 22/00042
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/03340
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/02186
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/02084
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025004728
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/02203
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00505
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Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01226
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Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025008906
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00160
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2024J00119
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/04303
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06761
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06763
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06882
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06883
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06885
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06886
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06887
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06888
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06889
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06890
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06891
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06892
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06895
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06898
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06900
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06901
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06903
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06904
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06905
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06906
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06908
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/06910
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 12 juin 2025 · N° 22/00597
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 24 septembre 2024 · N° 21/03241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/00468
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 30 novembre 2023 · N° 19/04843
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 04 mai 2022 · N° 21/02895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 1991 · N° 89-13.229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DRUGEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DRUGEON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-03 · Début d'activité : 2021-02-12
- création
Date d'effet : 03 mars 2021
Questions fréquentes sur SCI DRUGEON
Quel est le numéro SIREN de SCI DRUGEON ?
Le numéro SIREN de SCI DRUGEON est 894 678 093. Le SIRET de son siège social est 894 678 093 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59894678093.
Qui dirige SCI DRUGEON ?
SCI DRUGEON est dirigée par GREGORY DRUGEON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DRUGEON ?
Le siège social de SCI DRUGEON est situé 7 av Jean de la Fontaine, 44500 La Baule-Escoublac.
SCI DRUGEON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DRUGEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DRUGEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DRUGEON.
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