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SCI DTC

Active
Siren433 507 894SCI76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYCréée le 27 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
228 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 507 894, SCI DTC est une SCI créée le 27 février 2003. Elle est domiciliée 18 Pl Pasteur, 76270 Neufchatel-en-Bray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-ANDRE TOMBARELLO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DTC

Dénomination
SCI DTC
SIREN
433 507 894
SIRET (siège)
433 507 894 00023
N° TVA intracommunautaire
FR74433507894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 507 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 février 2003
Siège social
18 PL PASTEUR, 76270, NEUFCHATEL-EN-BRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DTC

Acquisition, administration et gestion par la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notamment un immeuble sis 18 place pasteur 76270 Neufchâtel-en-Bray

Finances de SCI DTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DTC

PC

PATRICE CATEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2003) · 23 ans

JT

JEAN-ANDRE TOMBARELLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2003) · 23 ans

CL

CHRISTINE LONBART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DTC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYSiègeActif

    433 507 894 00023 · ouvert le 16 novembre 2000 · NAF 6820A

  • 76500 ELBEUFFermé

    433 507 894 00015 · ouvert le 24 octobre 2000 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2003

Questions fréquentes sur SCI DTC

Quel est le numéro SIREN de SCI DTC ?

Le numéro SIREN de SCI DTC est 433 507 894. Le SIRET de son siège social est 433 507 894 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74433507894.

Qui dirige SCI DTC ?

SCI DTC est dirigée par JEAN-ANDRE TOMBARELLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DTC ?

Le siège social de SCI DTC est situé 18 Pl Pasteur, 76270 Neufchatel-en-Bray.

SCI DTC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DTC.

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