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SCI DTC PIGNON

Active
Siren511 086 423SCI21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 17 mars 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

SCI DTC PIGNON est une SCI immatriculée le 17 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 086 423. Son siège social est situé 59 B rue Pertuisot, 21140 Semur-en-Auxois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DENIS PIGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DTC PIGNON

Dénomination
SCI DTC PIGNON
SIREN
511 086 423
SIRET (siège)
511 086 423 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69511086423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 086 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mars 2009
Siège social
59 B RUE PERTUISOT, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DTC PIGNON

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI DTC PIGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DTC PIGNON

DP

DENIS PIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2009) · 17 ans

ML

monique LENORMAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DTC PIGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif

    511 086 423 00015 · ouvert le 30 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DTC PIGNON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 17 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCI DTC PIGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DTC PIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DTC PIGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DTC PIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DTC PIGNON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé : PIGNON Denis, Lionel, Edouard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGNON Monique, Paulette, Lucienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-17 · Début d'activité : 2009-03-30

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI DTC PIGNON

Quel est le numéro SIREN de SCI DTC PIGNON ?

Le numéro SIREN de SCI DTC PIGNON est 511 086 423. Le SIRET de son siège social est 511 086 423 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69511086423.

Qui dirige SCI DTC PIGNON ?

SCI DTC PIGNON est dirigée par DENIS PIGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DTC PIGNON ?

Le siège social de SCI DTC PIGNON est situé 59 B rue Pertuisot, 21140 Semur-en-Auxois.

SCI DTC PIGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DTC PIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DTC PIGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DTC PIGNON.