SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est une SCI immatriculée le 2 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 270 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 1012 av du Docteur Jacques Arnaud, 74480 Passy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LILIANE HOSTACHY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
INSEE- Dénomination
- SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
- SIREN
- 331 270 207
- SIRET (siège)
- 331 270 207 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43331270207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 270 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 janvier 1985
- Siège social
- 1012 AV DU DOCTEUR JACQUES ARNAUD, 74480, PASSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)
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Finances de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
INSEEÉtablissements de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74480 PASSYSiègeActif
331 270 207 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
INPIConformité de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1985
Questions fréquentes sur SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD ?
Le numéro SIREN de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est 331 270 207. Le SIRET de son siège social est 331 270 207 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43331270207.
Qui dirige SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD ?
SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est dirigée par LILIANE HOSTACHY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD ?
Le siège social de SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est situé 1012 av du Docteur Jacques Arnaud, 74480 Passy.
SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU 1012 AV JACQUES ARNAUD.
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