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SCI DU BAILLI D ASNAN

Active
Siren447 679 473SCI58640 VARENNES-VAUZELLESCréée le 17 mars 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DU BAILLI D ASNAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2003, identifiée par le SIREN 447 679 473. Elle est domiciliée 34 rue Jean Mermoz, 58640 Varennes-Vauzelles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS DUVIVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BAILLI D ASNAN

Dénomination
SCI DU BAILLI D ASNAN
SIREN
447 679 473
SIRET (siège)
447 679 473 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02447679473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 679 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mars 2003
Siège social
34 RUE JEAN MERMOZ, 58640, VARENNES-VAUZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAILLI D ASNAN

L'acquisition et la gestion d'un immeuble sis à Asnan (Nièvre), 1 rué de Tannay 58420 Asnan

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Finances de SCI DU BAILLI D ASNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BAILLI D ASNAN

JT

JEAN-PIERRE TOUILLON

Autre

Depuis la création (17 mars 2003) · 23 ans

JD

JEAN-FRANCOIS DUVIVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU BAILLI D ASNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58640 VARENNES-VAUZELLESSiègeActif

    447 679 473 00010 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BAILLI D ASNAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2003

  • Acte

Conformité de SCI DU BAILLI D ASNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAILLI D ASNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAILLI D ASNAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAILLI D ASNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BAILLI D ASNAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI DU BAILLI D ASNAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAILLI D ASNAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAILLI D ASNAN est 447 679 473. Le SIRET de son siège social est 447 679 473 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02447679473.

Qui dirige SCI DU BAILLI D ASNAN ?

SCI DU BAILLI D ASNAN est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUVIVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BAILLI D ASNAN ?

Le siège social de SCI DU BAILLI D ASNAN est situé 34 rue Jean Mermoz, 58640 Varennes-Vauzelles.

SCI DU BAILLI D ASNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAILLI D ASNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAILLI D ASNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAILLI D ASNAN.