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SCI DU BARSEQUANAIS

Active
Siren378 401 400SCI10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSCréée le 01 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BARSEQUANAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2003, identifiée par le SIREN 378 401 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Eric Tabarly, 10120 Saint-Andre-les-Vergers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LOUISE PELTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BARSEQUANAIS

Dénomination
SCI DU BARSEQUANAIS
SIREN
378 401 400
SIRET (siège)
378 401 400 00031
N° TVA intracommunautaire
FR20378401400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 401 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 430,1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
10 RUE ERIC TABARLY, 10120, SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU BARSEQUANAIS

La construction, l'acquisition, la gestion et l'exploitation sous toutes ses formes, par voie de location ou autrement, la mise en état, d'immeubles ou parties d'immeubles; L'achat, la prise et la mise à bail, la vente d'immeuble ou parties d'immeubles; Et plus particulièrement l'exploitation d'un immeuble sis à bar-sur-Seine, rue des fosses, numéro 6.

Finances de SCI DU BARSEQUANAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BARSEQUANAIS

PC

PASCAL COLAS

Autre

Depuis la création (01 octobre 2003) · 23 ans

SC

SYLVIE COLAS

Autre

Depuis la création (01 octobre 2003) · 23 ans

LP

LOUISE PELTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU BARSEQUANAIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSSiègeActif

    378 401 400 00031 · ouvert le 30 septembre 1963 · NAF 6820B

  • 10110 BAR-SUR-SEINEFermé

    378 401 400 00015 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 702C

  • 10110 POLISYFermé

    378 401 400 00023 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BARSEQUANAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BARSEQUANAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BARSEQUANAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BARSEQUANAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BARSEQUANAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BARSEQUANAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BARSEQUANAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BARSEQUANAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI DU BARSEQUANAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BARSEQUANAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BARSEQUANAIS est 378 401 400. Le SIRET de son siège social est 378 401 400 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20378401400.

Qui dirige SCI DU BARSEQUANAIS ?

SCI DU BARSEQUANAIS est dirigée par LOUISE PELTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BARSEQUANAIS ?

Le siège social de SCI DU BARSEQUANAIS est situé 10 rue Eric Tabarly, 10120 Saint-Andre-les-Vergers.

SCI DU BARSEQUANAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BARSEQUANAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BARSEQUANAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BARSEQUANAIS.

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