SCI DU BARY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU BARY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 745 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Rte de Lyon, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-PIERRE VALAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BARY
INSEE- Dénomination
- SCI DU BARY
- SIREN
- 442 745 774
- SIRET (siège)
- 442 745 774 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38442745774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 745 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2002
- Siège social
- 34 RTE DE LYON, 07300, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DU BARY
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AU- TREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON-BATIS.
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Finances de SCI DU BARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BARY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DU BARY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSSiègeActif
442 745 774 00012 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BARY
INPIComptes annuels de SCI DU BARY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BARY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BARY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/08964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BARY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI DU BARY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BARY ?
Le numéro SIREN de SCI DU BARY est 442 745 774. Le SIRET de son siège social est 442 745 774 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38442745774.
Qui dirige SCI DU BARY ?
SCI DU BARY est dirigée par MARIE-PIERRE VALAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BARY ?
Le siège social de SCI DU BARY est situé 34 Rte de Lyon, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.
SCI DU BARY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BARY.
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