SCI DU BAS DE QUESNOY

Active

Siren424 290 294SCI62116 DOUCHY-LES-AYETTECréée le 21 septembre 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 91,5 k€
Effectif: Non publié

SCI DU BAS DE QUESNOY est une SCI immatriculée le 21 septembre 1999 sous le numéro SIREN 424 290 294. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Boiry Douchy les Ayette, 62116 Douchy-les-Ayette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE MARQUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BAS DE QUESNOY

INSEE

Dénomination: SCI DU BAS DE QUESNOY
SIREN: 424 290 294
SIRET (siège): 424 290 294 00018
N° TVA intracommunautaire: FR34424290294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 290 294
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 91 469,41 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 septembre 1999
Siège social: 17 RUE DE BOIRY DOUCHY LES AYETTE, 62116, DOUCHY-LES-AYETTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU BAS DE QUESNOY

ACQUISITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS LES BIENS.

Finances de SCI DU BAS DE QUESNOY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAS DE QUESNOY

INSEE

JEAN-PIERRE MARQUIS

Gérant

Depuis la création (21 septembre 1999) · 27 ans

Établissements de SCI DU BAS DE QUESNOY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62116 DOUCHY-LES-AYETTESiègeActif
424 290 294 00018 · ouvert le 03 septembre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BAS DE QUESNOY

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 1999

Acte

Comptes annuels de SCI DU BAS DE QUESNOY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS DE QUESNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAS DE QUESNOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS DE QUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS DE QUESNOY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS DE QUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAS DE QUESNOY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 21 septembre 1999

Questions fréquentes sur SCI DU BAS DE QUESNOY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS DE QUESNOY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS DE QUESNOY est 424 290 294. Le SIRET de son siège social est 424 290 294 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34424290294.

Qui dirige SCI DU BAS DE QUESNOY ?

SCI DU BAS DE QUESNOY est dirigée par JEAN-PIERRE MARQUIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS DE QUESNOY ?

Le siège social de SCI DU BAS DE QUESNOY est situé 17 rue de Boiry Douchy les Ayette, 62116 Douchy-les-Ayette.