SCI DU BAS DES CHAPPES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BAS DES CHAPPES est une SCI immatriculée le 29 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 312 092. Son siège social est situé 5 B rue Saint Leon, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALEXANDRE MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BAS DES CHAPPES
INSEE- Dénomination
- SCI DU BAS DES CHAPPES
- SIREN
- 420 312 092
- SIRET (siège)
- 420 312 092 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR17420312092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 312 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 septembre 1998
- Siège social
- 5 B RUE SAINT LEON, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BAS DES CHAPPES
Location de logements
Finances de SCI DU BAS DES CHAPPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BAS DES CHAPPES
INSEEBODACCGROUPE EUROPE HOLDING LUXEMBOURG
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BAS DES CHAPPES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
420 312 092 00026 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU BAS DES CHAPPES
INPIComptes annuels de SCI DU BAS DES CHAPPES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS DES CHAPPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BAS DES CHAPPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS DES CHAPPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS DES CHAPPES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BAS DES CHAPPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BAS DES CHAPPES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant : MICHEL Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : GROUPE EUROPE HOLDING LUXEMBOURG
- création
Date d'effet : 29 septembre 1998
Questions fréquentes sur SCI DU BAS DES CHAPPES
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS DES CHAPPES ?
Le numéro SIREN de SCI DU BAS DES CHAPPES est 420 312 092. Le SIRET de son siège social est 420 312 092 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17420312092.
Qui dirige SCI DU BAS DES CHAPPES ?
SCI DU BAS DES CHAPPES est dirigée par ALEXANDRE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BAS DES CHAPPES ?
Le siège social de SCI DU BAS DES CHAPPES est situé 5 B rue Saint Leon, 54000 Nancy.
SCI DU BAS DES CHAPPES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BAS DES CHAPPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BAS DES CHAPPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAS DES CHAPPES.
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