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SCI DU BAS DU NOIROT

Active
Siren343 266 367Société civile25310 BLAMONTCréée le 06 janvier 1988

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 266 367, SCI DU BAS DU NOIROT est une société civile créée le 6 janvier 1988. Elle est domiciliée 1 rue Neuve, 25310 Blamont. SCI DU BAS DU NOIROT relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par GABRIEL KOHLER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BAS DU NOIROT

Dénomination
SCI DU BAS DU NOIROT
SIREN
343 266 367
SIRET (siège)
343 266 367 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68343266367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 266 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
06 janvier 1988
Siège social
1 RUE NEUVE, 25310, BLAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAS DU NOIROT

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL, D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A BLAMONT RUE NEUVE

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Finances de SCI DU BAS DU NOIROT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BAS DU NOIROT

GK

GABRIEL KOHLER

Gérant

Depuis la création (06 janvier 1988) · 38 ans

CV

CHRISTIANE VETTORAZZO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU BAS DU NOIROT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25310 BLAMONTSiègeActif

    343 266 367 00014 · ouvert le 12 novembre 1987 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU BAS DU NOIROT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU BAS DU NOIROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS DU NOIROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS DU NOIROT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS DU NOIROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BAS DU NOIROT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI DU BAS DU NOIROT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS DU NOIROT ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS DU NOIROT est 343 266 367. Le SIRET de son siège social est 343 266 367 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68343266367.

Qui dirige SCI DU BAS DU NOIROT ?

SCI DU BAS DU NOIROT est dirigée par GABRIEL KOHLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS DU NOIROT ?

Le siège social de SCI DU BAS DU NOIROT est situé 1 rue Neuve, 25310 Blamont.

SCI DU BAS DU NOIROT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAS DU NOIROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAS DU NOIROT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAS DU NOIROT.