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SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Active
Siren443 794 201SCI38160 SAINT-MARCELLINCréée le 17 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
159 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BAS GRESIVAUDAN est une SCI immatriculée le 17 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 794 201. Son siège social est situé 3 rue Jean Rony, 38160 Saint-Marcellin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN VEILLEUX en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Dénomination
SCI DU BAS GRESIVAUDAN
SIREN
443 794 201
SIRET (siège)
443 794 201 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94443794201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 794 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
159 004 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2002
Siège social
3 RUE JEAN RONY, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

La propriété, l'administration et l'exploitation des immeubles apportés à la société et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

AV

ALAIN VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

JV

JACQUELINE VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

CV

CHARLES-EDOUARD VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

DV

DELPHINE VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

AV

AURELIE VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

JV

JEAN-SEBASTIEN VEILLEUX

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    443 794 201 00014 · ouvert le 13 août 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS GRESIVAUDAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS GRESIVAUDAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS GRESIVAUDAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS GRESIVAUDAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU BAS GRESIVAUDAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS GRESIVAUDAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS GRESIVAUDAN est 443 794 201. Le SIRET de son siège social est 443 794 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94443794201.

Qui dirige SCI DU BAS GRESIVAUDAN ?

SCI DU BAS GRESIVAUDAN est dirigée par ALAIN VEILLEUX, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS GRESIVAUDAN ?

Le siège social de SCI DU BAS GRESIVAUDAN est situé 3 rue Jean Rony, 38160 Saint-Marcellin.

SCI DU BAS GRESIVAUDAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAS GRESIVAUDAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAS GRESIVAUDAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAS GRESIVAUDAN.

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