SCI DU BAS TERROIR

Active

Siren454 013 848SCI59119 WAZIERSCréée le 10 mai 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DU BAS TERROIR est une SCI immatriculée le 10 mai 2004 sous le numéro SIREN 454 013 848. Son siège social est situé 274 rue de la Plaine, 59119 Waziers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE GODFROY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BAS TERROIR

INSEE

Dénomination: SCI DU BAS TERROIR
SIREN: 454 013 848
SIRET (siège): 454 013 848 00014
N° TVA intracommunautaire: FR51454013848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 454 013 848
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 3 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 mai 2004
Siège social: 274 RUE DE LA PLAINE, 59119, WAZIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU BAS TERROIR

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, DONT LA SOCIETE, POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'APPORT, D'ECHANGE OU AUTREMENT.

Finances de SCI DU BAS TERROIR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAS TERROIR

INSEE

PIERRE GODFROY

Gérant

Depuis la création (10 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU BAS TERROIR

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59119 WAZIERSSiègeActif
454 013 848 00014 · ouvert le 27 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BAS TERROIR

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2004

Acte

Comptes annuels de SCI DU BAS TERROIR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAS TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS TERROIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAS TERROIR

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI DU BAS TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS TERROIR est 454 013 848. Le SIRET de son siège social est 454 013 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51454013848.

Qui dirige SCI DU BAS TERROIR ?

SCI DU BAS TERROIR est dirigée par PIERRE GODFROY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS TERROIR ?

Le siège social de SCI DU BAS TERROIR est situé 274 rue de la Plaine, 59119 Waziers.