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SCI DU BASSERON

Active
Siren813 198 892SCI13390 AURIOLCréée le 26 août 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 198 892, SCI DU BASSERON est une SCI créée le 26 août 2015. Elle est domiciliée 798 Che du Braou, 13390 Auriol. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE DEVAUCHELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BASSERON

Dénomination
SCI DU BASSERON
SIREN
813 198 892
SIRET (siège)
813 198 892 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31813198892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 198 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 août 2015
Siège social
798 CHE DU BRAOU, 13390, AURIOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BASSERON

Acquisition par voie d'achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers en France et à l'Etranger.

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Finances de SCI DU BASSERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BASSERON

FD

FRANCOISE DEVAUCHELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2015) · 11 ans

MP

MARIE PETERS-DESTERACT

Autre

Depuis la création (26 août 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DU BASSERON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13390 AURIOLSiègeActif

    813 198 892 00016 · ouvert le 22 juillet 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BASSERON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2015

  • Acte

Conformité de SCI DU BASSERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BASSERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BASSERON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BASSERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BASSERON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-22

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2015

Questions fréquentes sur SCI DU BASSERON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BASSERON ?

Le numéro SIREN de SCI DU BASSERON est 813 198 892. Le SIRET de son siège social est 813 198 892 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31813198892.

Qui dirige SCI DU BASSERON ?

SCI DU BASSERON est dirigée par FRANCOISE DEVAUCHELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BASSERON ?

Le siège social de SCI DU BASSERON est situé 798 Che du Braou, 13390 Auriol.

SCI DU BASSERON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BASSERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BASSERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BASSERON.