SCI DU BEAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 334 052, SCI DU BEAL est une société civile créée le 19 décembre 1990. Elle est domiciliée 152 bd des Jardiniers Hidisars B2, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL DE LA BASTIDE ROUGE, autre.
Fiche d'identité de SCI DU BEAL
INSEE- Dénomination
- SCI DU BEAL
- SIREN
- 380 334 052
- SIRET (siège)
- 380 334 052 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR92380334052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 334 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 245 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 décembre 1990
- Siège social
- 152 BD DES JARDINIERS HIDISARS B2, 06200, NICE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BEAL
Acquisition de biens immobiliers construction de tous immeubles exploitation gestion opérations de services
Finances de SCI DU BEAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BEAL
INSEEBODACCSOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL DE LA BASTIDE ROUGE
Autre
SONIFA7
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BEAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
380 334 052 00038 · ouvert le 19 décembre 1990 · NAF 6820A
- 06100 NICEFermé
380 334 052 00012 · ouvert le 19 décembre 1990 · NAF 702A
- 06000 NICEFermé
380 334 052 00020 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DU BEAL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BEAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BEAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BEAL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01044
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02680
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/01044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025P00173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre B
Décision du 15 mai 2014 · N° 13/10472
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BEAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : SONIFA7
- création
Date d'effet : 19 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI DU BEAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BEAL ?
Le numéro SIREN de SCI DU BEAL est 380 334 052. Le SIRET de son siège social est 380 334 052 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92380334052.
Qui dirige SCI DU BEAL ?
SCI DU BEAL est dirigée par SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL DE LA BASTIDE ROUGE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BEAL ?
Le siège social de SCI DU BEAL est situé 152 bd des Jardiniers Hidisars B2, 06200 Nice.
SCI DU BEAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BEAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BEAL.
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