SCI DU BEAUSEJOUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 748 046, SCI DU BEAUSEJOUR est une SCI créée le 9 avril 2015. Son siège social est situé 26 rue Beausejour, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MOHAMED HASSI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BEAUSEJOUR
INSEE- Dénomination
- SCI DU BEAUSEJOUR
- SIREN
- 810 748 046
- SIRET (siège)
- 810 748 046 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR93810748046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 748 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 avril 2015
- Siège social
- 26 RUE BEAUSEJOUR, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BEAUSEJOUR
Location locaux
Finances de SCI DU BEAUSEJOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BEAUSEJOUR
INSEEÉtablissements de SCI DU BEAUSEJOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
810 748 046 00010 · ouvert le 30 avril 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BEAUSEJOUR
INPIComptes annuels de SCI DU BEAUSEJOUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BEAUSEJOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BEAUSEJOUR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00232
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BEAUSEJOUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-30
- création
Date d'effet : 09 avril 2015
Questions fréquentes sur SCI DU BEAUSEJOUR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BEAUSEJOUR ?
Le numéro SIREN de SCI DU BEAUSEJOUR est 810 748 046. Le SIRET de son siège social est 810 748 046 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93810748046.
Qui dirige SCI DU BEAUSEJOUR ?
SCI DU BEAUSEJOUR est dirigée par MOHAMED HASSI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BEAUSEJOUR ?
Le siège social de SCI DU BEAUSEJOUR est situé 26 rue Beausejour, 69120 Vaulx-en-Velin.
SCI DU BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BEAUSEJOUR.
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