SCI DU BEAUVERSANT

Active

Siren814 832 317SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 23 novembre 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DU BEAUVERSANT est une SCI immatriculée le 23 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 832 317. Son siège social est situé 23 A All du Beauversant, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YANN DUCHENE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BEAUVERSANT

INSEE

Dénomination: SCI DU BEAUVERSANT
SIREN: 814 832 317
SIRET (siège): 814 832 317 00014
N° TVA intracommunautaire: FR60814832317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 814 832 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 23 novembre 2015
Siège social: 23 A ALL DU BEAUVERSANT, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU BEAUVERSANT

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, l'aménagement et l'administration de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DU BEAUVERSANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BEAUVERSANT

INSEE

YANN DUCHENE

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

VALERIE LOISEAU

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI DU BEAUVERSANT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69340 FRANCHEVILLESiègeActif
814 832 317 00014 · ouvert le 14 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BEAUVERSANT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2015

Acte

Comptes annuels de SCI DU BEAUVERSANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BEAUVERSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BEAUVERSANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BEAUVERSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BEAUVERSANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BEAUVERSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BEAUVERSANT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 décembre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-14

19 mai 2024création
Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DU BEAUVERSANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BEAUVERSANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU BEAUVERSANT est 814 832 317. Le SIRET de son siège social est 814 832 317 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60814832317.

Qui dirige SCI DU BEAUVERSANT ?

SCI DU BEAUVERSANT est dirigée par YANN DUCHENE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BEAUVERSANT ?

Le siège social de SCI DU BEAUVERSANT est situé 23 A All du Beauversant, 69340 Francheville.