SCI DU BERRET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU BERRET est une SCI immatriculée le 30 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 982 709. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Berret Lot 9 Zac, 30200 Bagnols sur Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MIREILLE BRUN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU BERRET
INSEE- Dénomination
- SCI DU BERRET
- SIREN
- 383 982 709
- SIRET (siège)
- 383 982 709 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01383982709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 982 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 1991
- Siège social
- LE BERRET LOT 9 ZAC, 30200, BAGNOLS SUR CEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BERRET
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION ETC.. DE TOUS IMMEUBLES SITUES EN FRANCE ETC...
Finances de SCI DU BERRET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BERRET
INSEEÉtablissements de SCI DU BERRET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 BAGNOLS SUR CEZESiègeActif
383 982 709 00016 · ouvert le 30 décembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BERRET
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU BERRET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BERRET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BERRET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BERRET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BERRET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BERRET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BERRET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI DU BERRET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BERRET ?
Le numéro SIREN de SCI DU BERRET est 383 982 709. Le SIRET de son siège social est 383 982 709 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01383982709.
Qui dirige SCI DU BERRET ?
SCI DU BERRET est dirigée par MIREILLE BRUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BERRET ?
Le siège social de SCI DU BERRET est situé Le Berret Lot 9 Zac, 30200 Bagnols sur Ceze.
SCI DU BERRET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BERRET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BERRET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BERRET.
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