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SCI DU BOIS

Active
Siren440 039 212SCI69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 26 novembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
960 €

SCI DU BOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 039 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Che du Bois, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL DUMAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOIS

Dénomination
SCI DU BOIS
SIREN
440 039 212
SIRET (siège)
440 039 212 00020
N° TVA intracommunautaire
FR28440039212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 039 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
960 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 novembre 2001
Siège social
49 CHE DU BOIS, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOIS

Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.

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Finances de SCI DU BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOIS

CD

CAROLINE DUMAS

Autre

Depuis la création (26 novembre 2001) · 24 ans

ED

EMILIE DUMAS

Autre

Depuis la création (26 novembre 2001) · 24 ans

JD

JULIE DUMAS

Autre

Depuis la création (26 novembre 2001) · 24 ans

JD

JEAN-MICHEL DUMAS

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2001) · 24 ans

AP

ANNE-MARIE PERIER

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU BOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    440 039 212 00020 · ouvert le 21 novembre 2001 · NAF 6820B

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    440 039 212 00012 · ouvert le 21 novembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOIS est 440 039 212. Le SIRET de son siège social est 440 039 212 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28440039212.

Qui dirige SCI DU BOIS ?

SCI DU BOIS est dirigée par JEAN-MICHEL DUMAS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOIS ?

Le siège social de SCI DU BOIS est situé 49 Che du Bois, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI DU BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS.