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SCI DU BOIS

Active
Siren440 582 781SCI69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 16 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU BOIS est une SCI immatriculée le 16 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 582 781. Son siège social est situé 78 Che de Moly, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SERGE BOUVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BOIS

Dénomination
SCI DU BOIS
SIREN
440 582 781
SIRET (siège)
440 582 781 00025
N° TVA intracommunautaire
FR68440582781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 582 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 janvier 2002
Siège social
78 CHE DE MOLY, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOIS

Acquisition, gestion, administration, emprunt et vente de biens immobiliers

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Finances de SCI DU BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOIS

SB

SERGE BOUVIER

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU BOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    440 582 781 00025 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 69530 BRIGNAISFermé

    440 582 781 00017 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

187 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOIS est 440 582 781. Le SIRET de son siège social est 440 582 781 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440582781.

Qui dirige SCI DU BOIS ?

SCI DU BOIS est dirigée par SERGE BOUVIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BOIS ?

Le siège social de SCI DU BOIS est situé 78 Che de Moly, 69230 Saint-Genis-Laval.

SCI DU BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS.