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SCI DU BOIS CLOS

Active
Siren443 365 952Société civile44110 SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUXCréée le 17 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI DU BOIS CLOS est une société civile immatriculée le 17 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 365 952. Elle est domiciliée Le Bois Clos, 44110 Saint-Aubin-des-Chateaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-CLAIRE LUCAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOIS CLOS

Dénomination
SCI DU BOIS CLOS
SIREN
443 365 952
SIRET (siège)
443 365 952 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15443365952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 365 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 septembre 2002
Siège social
LE BOIS CLOS, 44110, SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOIS CLOS

acquisition location gestion de biens immobilièrs

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Finances de SCI DU BOIS CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOIS CLOS

ML

MARIE-CLAIRE LUCAS

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU BOIS CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUXSiègeActif

    443 365 952 00011 · ouvert le 20 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOIS CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU BOIS CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOIS CLOS. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOIS CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOIS CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLOS est 443 365 952. Le SIRET de son siège social est 443 365 952 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15443365952.

Qui dirige SCI DU BOIS CLOS ?

SCI DU BOIS CLOS est dirigée par MARIE-CLAIRE LUCAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BOIS CLOS ?

Le siège social de SCI DU BOIS CLOS est situé Le Bois Clos, 44110 Saint-Aubin-des-Chateaux.

SCI DU BOIS CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOIS CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOIS CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS CLOS.