SCI DU BOREON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU BOREON est une SCI immatriculée le 5 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 373 589. Son siège social est situé 6 rue Alphonse Karr le Palace Bloc C d, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RENE TOGNACCIOLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOREON
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOREON
- SIREN
- 323 373 589
- SIRET (siège)
- 323 373 589 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR14323373589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 373 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 janvier 1982
- Siège social
- 6 RUE ALPHONSE KARR LE PALACE BLOC C D, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOREON
L'acquisition d'une propriété sise sur le territoire de la commune de saint martin Vésubie vallée du Boreon quartier de la cascade la mise en culture de cette propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement
Finances de SCI DU BOREON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOREON
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2019
Gérant
Gérant
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BOREON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
323 373 589 00023 · ouvert le 17 décembre 1968 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
323 373 589 00015 · ouvert le 28 décembre 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOREON
INPIComptes annuels de SCI DU BOREON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOREON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BOREON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOREON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOREON. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/04668
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2007 · N° 03-17.853
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOREON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BOREON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé : PIN Louis en fonction le 13 Novembre 2019 ; Gérant : TOGNACCIOLI Jean-Pierre en fonction le 13 Novembre 2019 ; Gérant : TOGNACCIOLI Renée Aristide Joseph en fonction le 13 Novembre 2019 ; Associé : PIN, BARELLI Madeleine en fonction le 13 Novembre 2019 ; Associé : PIN, BESSARD Denise en fonction le 13 Novembre 2019
- création
Date d'effet : 05 janvier 1982
Questions fréquentes sur SCI DU BOREON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOREON ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOREON est 323 373 589. Le SIRET de son siège social est 323 373 589 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14323373589.
Qui dirige SCI DU BOREON ?
SCI DU BOREON est dirigée par RENE TOGNACCIOLI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOREON ?
Le siège social de SCI DU BOREON est situé 6 rue Alphonse Karr le Palace Bloc C d, 06000 Nice.
SCI DU BOREON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOREON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOREON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOREON.
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