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SCI DU BOSQUET

Active
Siren423 847 458SCI59493 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 13 février 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 847 458, SCI DU BOSQUET est une SCI créée le 13 février 2007. Son siège social est situé 292 rue des Fusilles, 59493 Villeneuve-d'Ascq. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par B D T en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOSQUET

Dénomination
SCI DU BOSQUET
SIREN
423 847 458
SIRET (siège)
423 847 458 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38423847458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 847 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 février 2007
Siège social
292 RUE DES FUSILLES, 59493, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU BOSQUET

Achat d'un terrain a Villeneuve d'Ascq et plus généralement l'achat de tous terrains et immeubles la construction et la Location et Gestion d'immeubles

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Finances de SCI DU BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOSQUET

B

B D T

Gérant

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

E

EJE III

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

B

BPCE LEASE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59493 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    423 847 458 00019 · ouvert le 30 septembre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOSQUET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 août 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2007

Questions fréquentes sur SCI DU BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET est 423 847 458. Le SIRET de son siège social est 423 847 458 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38423847458.

Qui dirige SCI DU BOSQUET ?

SCI DU BOSQUET est dirigée par B D T, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOSQUET ?

Le siège social de SCI DU BOSQUET est situé 292 rue des Fusilles, 59493 Villeneuve-d'Ascq.

SCI DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOSQUET.