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SCI DU BOSQUET

Active
Siren830 496 386SCI59159 MARCOINGCréée le 26 juin 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 496 386, SCI DU BOSQUET est une SCI créée le 26 juin 2017. Son siège social est situé 8 rue de Masnieres, 59159 Marcoing. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS DELAMOTTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BOSQUET

Dénomination
SCI DU BOSQUET
SIREN
830 496 386
SIRET (siège)
830 496 386 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35830496386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 496 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juin 2017
Siège social
8 RUE DE MASNIERES, 59159, MARCOING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOSQUET

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

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Finances de SCI DU BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOSQUET

JD

JEAN-FRANCOIS DELAMOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2017) · 9 ans

VL

VIVIANE LEGARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2017) · 9 ans

S

SARL PELU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DU BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59159 MARCOINGSiègeActif

    830 496 386 00012 · ouvert le 07 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOSQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2017

  • Acte

Conformité de SCI DU BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOSQUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-26 · Début d'activité : 2017-06-07

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI DU BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET est 830 496 386. Le SIRET de son siège social est 830 496 386 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35830496386.

Qui dirige SCI DU BOSQUET ?

SCI DU BOSQUET est dirigée par JEAN-FRANCOIS DELAMOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOSQUET ?

Le siège social de SCI DU BOSQUET est situé 8 rue de Masnieres, 59159 Marcoing.

SCI DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOSQUET.