Checkers

SCI DU BOUGNEY

Active
Siren900 747 270SCI25000 BESANCONCréée le 24 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BOUGNEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 747 270. Elle est domiciliée 10 rue du Bougney, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GABRIEL BRULEBOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BOUGNEY

Dénomination
SCI DU BOUGNEY
SIREN
900 747 270
SIRET (siège)
900 747 270 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11900747270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 747 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2021
Siège social
10 RUE DU BOUGNEY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOUGNEY

La société a pour objet l'acquisition, l'administration et la gestion, sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis 10 rue du Bougney-25000 Besançon

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BOUGNEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BOUGNEY

H

HOLDING BRULEBOIS GABRIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2021) · 5 ans

GB

GABRIEL BRULEBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2021) · 5 ans

Établissements de SCI DU BOUGNEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    900 747 270 00016 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOUGNEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BOUGNEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOUGNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOUGNEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOUGNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BOUGNEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOUGNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOUGNEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-24 · Début d'activité : 2021-06-21

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2021

Questions fréquentes sur SCI DU BOUGNEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOUGNEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOUGNEY est 900 747 270. Le SIRET de son siège social est 900 747 270 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11900747270.

Qui dirige SCI DU BOUGNEY ?

SCI DU BOUGNEY est dirigée par GABRIEL BRULEBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOUGNEY ?

Le siège social de SCI DU BOUGNEY est situé 10 rue du Bougney, 25000 Besancon.

SCI DU BOUGNEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOUGNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOUGNEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOUGNEY.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon