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SCI DU BOURCET

Active
Siren379 440 043SCI38240 MEYLANCréée le 03 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BOURCET est une SCI immatriculée le 3 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 440 043. Son siège social est situé 4 bd des Alpes, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par MARC BRAILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOURCET

Dénomination
SCI DU BOURCET
SIREN
379 440 043
SIRET (siège)
379 440 043 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18379440043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 440 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
03 octobre 1990
Siège social
4 BD DES ALPES, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOURCET

Location d'immeubles usage industriel ou commercial

Finances de SCI DU BOURCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BOURCET

MB

MARC BRAILLON

Gérant

Depuis la création (03 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU BOURCET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeFermé

    379 440 043 00014 · ouvert le 30 août 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BOURCET

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU BOURCET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOURCET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOURCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOURCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BOURCET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOURCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOURCET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU BOURCET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOURCET ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOURCET est 379 440 043. Le SIRET de son siège social est 379 440 043 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18379440043.

Qui dirige SCI DU BOURCET ?

SCI DU BOURCET est dirigée par MARC BRAILLON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BOURCET ?

Le siège social de SCI DU BOURCET est situé 4 bd des Alpes, 38240 Meylan.

SCI DU BOURCET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOURCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOURCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOURCET.

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