SCI DU BRABANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 191 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BRABANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2005, identifiée par le SIREN 483 927 893. Son siège social est situé La Bazanne, 61230 Gace. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN MESENGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BRABANT
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRABANT
- SIREN
- 483 927 893
- SIRET (siège)
- 483 927 893 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17483927893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 927 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 190 560 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2005
- Siège social
- LA BAZANNE, 61230, GACE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRABANT
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles
Finances de SCI DU BRABANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRABANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2005) · 21 ans
Établissements de SCI DU BRABANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61230 GACESiègeActif
483 927 893 00014 · ouvert le 02 août 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BRABANT
INPIComptes annuels de SCI DU BRABANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BRABANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BRABANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BRABANT. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/01897
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BRABANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2005
Questions fréquentes sur SCI DU BRABANT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRABANT ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRABANT est 483 927 893. Le SIRET de son siège social est 483 927 893 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17483927893.
Qui dirige SCI DU BRABANT ?
SCI DU BRABANT est dirigée par SYLVAIN MESENGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRABANT ?
Le siège social de SCI DU BRABANT est situé La Bazanne, 61230 Gace.
SCI DU BRABANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRABANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRABANT.
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