SCI DU BRABANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BRABANT est une SCI immatriculée le 3 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 083 631. Elle est domiciliée 956 RUE de Rambervillers, 88600 Destord. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Joël BAROTTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BRABANT
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRABANT
- SIREN
- 938 083 631
- SIRET (siège)
- 938 083 631 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90938083631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 083 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2024
- Siège social
- 956 RUE de Rambervillers, 88600, Destord
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRABANT
L'acquisition notamment par voie d'achat, échange, apport ou autrement, la propriété, la construction, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers meublés ou non et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; la mise à disposition gratuite ou non, à l'initiative de la gérance, desdits biens aux associés ou à certains d'entre eux ; la facilitation de la transmission desdits biens afin d'éviter qu'ils ne soient livrés aux aléas de l'indivision ; la prise de participation dans toute société ayant totalement ou partiellement l'objet civil ci-dessus défini et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement ; éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société.
Finances de SCI DU BRABANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRABANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an
Établissements de SCI DU BRABANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88600 DestordSiègeActif
938 083 631 00011 · ouvert le 29 novembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BRABANT
INPIComptes annuels de SCI DU BRABANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BRABANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BRABANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BRABANT. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/01897
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BRABANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-03 · Début d'activité : 2024-11-29
- création
Date d'effet : 03 décembre 2024
Questions fréquentes sur SCI DU BRABANT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRABANT ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRABANT est 938 083 631. Le SIRET de son siège social est 938 083 631 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90938083631.
Qui dirige SCI DU BRABANT ?
SCI DU BRABANT est dirigée par Joël BAROTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRABANT ?
Le siège social de SCI DU BRABANT est situé 956 RUE de Rambervillers, 88600 Destord.
SCI DU BRABANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRABANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRABANT.
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