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SCI DU BRAND

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Siren392 810 636SCI68470 HUSSEREN-WESSERLINGCréée le 03 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DU BRAND est une SCI immatriculée le 3 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 810 636. Elle est domiciliée 20 rue du Brand Husseren Wesserling, 68470 Husseren-Wesserling. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL COULON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BRAND

Dénomination
SCI DU BRAND
SIREN
392 810 636
SIRET (siège)
392 810 636 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66392810636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 810 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 novembre 1993
Siège social
20 RUE DU BRAND HUSSEREN WESSERLING, 68470, HUSSEREN-WESSERLING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BRAND

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

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Finances de SCI DU BRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BRAND

PC

PASCAL COULON

Gérant

Depuis la création (03 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DU BRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68470 HUSSEREN-WESSERLINGSiègeActif

    392 810 636 00010 · ouvert le 29 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BRAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU BRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DU BRAND

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRAND ?

Le numéro SIREN de SCI DU BRAND est 392 810 636. Le SIRET de son siège social est 392 810 636 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66392810636.

Qui dirige SCI DU BRAND ?

SCI DU BRAND est dirigée par PASCAL COULON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BRAND ?

Le siège social de SCI DU BRAND est situé 20 rue du Brand Husseren Wesserling, 68470 Husseren-Wesserling.

SCI DU BRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRAND.