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SCI DU BRAS D'OR

Active
Siren441 840 238SCI60240 CHAUMONT EN VEXINCréée le 16 mai 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU BRAS D'OR est une SCI immatriculée le 16 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 840 238. Elle est domiciliée Saint Brice Ferme de St Brice, 60240 Chaumont en Vexin. SCI DU BRAS D'OR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JOSE HAVAR, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BRAS D'OR

Dénomination
SCI DU BRAS D'OR
SIREN
441 840 238
SIRET (siège)
441 840 238 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12441840238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 840 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 mai 2002
Siège social
SAINT BRICE FERME DE ST BRICE, 60240, CHAUMONT EN VEXIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BRAS D'OR

Propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, location d'immeubles

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Finances de SCI DU BRAS D'OR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BRAS D'OR

JH

JOSE HAVAR

Gérant

Depuis la création (16 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU BRAS D'OR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60240 CHAUMONT EN VEXINSiègeActif

    441 840 238 00014 · ouvert le 20 avril 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BRAS D'OR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU BRAS D'OR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRAS D'OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRAS D'OR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BRAS D'OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BRAS D'OR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI DU BRAS D'OR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRAS D'OR ?

Le numéro SIREN de SCI DU BRAS D'OR est 441 840 238. Le SIRET de son siège social est 441 840 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12441840238.

Qui dirige SCI DU BRAS D'OR ?

SCI DU BRAS D'OR est dirigée par JOSE HAVAR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BRAS D'OR ?

Le siège social de SCI DU BRAS D'OR est situé Saint Brice Ferme de St Brice, 60240 Chaumont en Vexin.

SCI DU BRAS D'OR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BRAS D'OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BRAS D'OR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRAS D'OR.