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SCI DU BREUIL

Active
Siren497 949 081SCI88120 SAINT-AMECréée le 06 avril 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
40,0 k€

SCI DU BREUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 949 081. Elle est domiciliée 12 Rte de Cleurie, 88120 Saint-Ame. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMMANUEL PAVOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BREUIL

Dénomination
SCI DU BREUIL
SIREN
497 949 081
SIRET (siège)
497 949 081 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16497949081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 949 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 avril 2007
Siège social
12 RTE DE CLEURIE, 88120, SAINT-AME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BREUIL

Acquisition de tous terrains, immeubles ou droits immobiliers, la construction, l'administration et l'exploitation par bail, location d'immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BREUIL

FG

FLORENCE GEHIN

Autre

Depuis la création (06 avril 2007) · 19 ans

EP

EMMANUEL PAVOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 SAINT-AMESiègeActif

    497 949 081 00010 · ouvert le 03 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BREUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2007

  • Acte

Conformité de SCI DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREUIL est 497 949 081. Le SIRET de son siège social est 497 949 081 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16497949081.

Qui dirige SCI DU BREUIL ?

SCI DU BREUIL est dirigée par EMMANUEL PAVOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BREUIL ?

Le siège social de SCI DU BREUIL est situé 12 Rte de Cleurie, 88120 Saint-Ame.

SCI DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREUIL.