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SCI DU BREVON

Active
Siren503 957 086SCI21510 ETALANTECréée le 05 mai 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
235 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 957 086, SCI DU BREVON est une SCI créée le 5 mai 2008. Elle est domiciliée Ferme du Brevon, 21510 Etalante. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS STAUFFACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BREVON

Dénomination
SCI DU BREVON
SIREN
503 957 086
SIRET (siège)
503 957 086 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73503957086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 957 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
235 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 mai 2008
Siège social
FERME DU BREVON, 21510, ETALANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BREVON

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, emprunt de tout fonds nécessaires à l'objet et plus généralement toutes opérations financières, mobilière ou immobilières se rattachant à l'objet.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BREVON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BREVON

FS

FRANCOIS STAUFFACHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DU BREVON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 ETALANTESiègeActif

    503 957 086 00013 · ouvert le 21 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BREVON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2008

  • Acte

Conformité de SCI DU BREVON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BREVON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BREVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BREVON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-05 · Début d'activité : 2008-03-21

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI DU BREVON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREVON ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREVON est 503 957 086. Le SIRET de son siège social est 503 957 086 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73503957086.

Qui dirige SCI DU BREVON ?

SCI DU BREVON est dirigée par FRANCOIS STAUFFACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU BREVON ?

Le siège social de SCI DU BREVON est situé Ferme du Brevon, 21510 Etalante.

SCI DU BREVON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BREVON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BREVON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREVON.

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