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SCI DU BROVELIC

Active
Siren410 501 407SCI78570 ANDRESYCréée le 16 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BROVELIC est une SCI immatriculée le 16 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 501 407. Son siège social est situé 18 rue des Terres Blanches Blanches, 78570 Andresy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-PAULE BELLIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BROVELIC

Dénomination
SCI DU BROVELIC
SIREN
410 501 407
SIRET (siège)
410 501 407 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90410501407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 501 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 1997
Siège social
18 RUE DES TERRES BLANCHES BLANCHES, 78570, ANDRESY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BROVELIC

Acquisition et rénovation

Finances de SCI DU BROVELIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BROVELIC

MB

MARIE-PAULE BELLIA

Gérant

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2018

CD

CHRISTIAN DUSSEAUX

Gérant

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BROVELIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78570 ANDRESYSiègeActif

    410 501 407 00010 · ouvert le 13 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BROVELIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BROVELIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BROVELIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BROVELIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BROVELIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BROVELIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BROVELIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BROVELIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : DUSSEAUX Christian en fonction le 16 Janvier 1997 ; Gérant : BELLIA Marie-Paule en fonction le 11 Septembre 2018

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1997

Questions fréquentes sur SCI DU BROVELIC

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BROVELIC ?

Le numéro SIREN de SCI DU BROVELIC est 410 501 407. Le SIRET de son siège social est 410 501 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90410501407.

Qui dirige SCI DU BROVELIC ?

SCI DU BROVELIC est dirigée par MARIE-PAULE BELLIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BROVELIC ?

Le siège social de SCI DU BROVELIC est situé 18 rue des Terres Blanches Blanches, 78570 Andresy.

SCI DU BROVELIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BROVELIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BROVELIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BROVELIC.

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