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SCI DU BRUEL

Active
Siren505 237 115SCI45240 MARCILLY-EN-VILLETTECréée le 15 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 505 237 115, SCI DU BRUEL est une SCI créée le 15 juillet 2008. Elle est domiciliée Moulin du Bruel, 45240 Marcilly-en-Villette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE MELLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BRUEL

Dénomination
SCI DU BRUEL
SIREN
505 237 115
SIRET (siège)
505 237 115 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27505237115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 237 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2008
Siège social
MOULIN DU BRUEL, 45240, MARCILLY-EN-VILLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BRUEL

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers et autres.

Finances de SCI DU BRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BRUEL

JC

JOCELYNE CREMADES

Autre

SM

SEVERINE MELLET

Autre

DM

DOMINIQUE MELLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DU BRUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45240 MARCILLY-EN-VILLETTESiègeActif

    505 237 115 00017 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BRUEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BRUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BRUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BRUEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BRUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Gérant associé : MELLET Dominique, Claude, Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-15 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCI DU BRUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRUEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BRUEL est 505 237 115. Le SIRET de son siège social est 505 237 115 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27505237115.

Qui dirige SCI DU BRUEL ?

SCI DU BRUEL est dirigée par DOMINIQUE MELLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BRUEL ?

Le siège social de SCI DU BRUEL est situé Moulin du Bruel, 45240 Marcilly-en-Villette.

SCI DU BRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRUEL.

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