SCI DU BRUSCHWEG
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 883 957, SCI DU BRUSCHWEG est une SCI créée le 29 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Deniers, 67140 Zellwiller. SCI DU BRUSCHWEG relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE BUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BRUSCHWEG
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRUSCHWEG
- SIREN
- 911 883 957
- SIRET (siège)
- 911 883 957 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR71911883957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 883 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 mars 2022
- Siège social
- 2 RUE DES DENIERS, 67140, ZELLWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRUSCHWEG
l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, de tout terrain dont la société pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI DU BRUSCHWEG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRUSCHWEG
INSEEÉtablissements de SCI DU BRUSCHWEG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67140 ZELLWILLERSiègeActif
911 883 957 00019 · ouvert le 14 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BRUSCHWEG
INPIConformité de SCI DU BRUSCHWEG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRUSCHWEG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRUSCHWEG n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRUSCHWEG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BRUSCHWEG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Saverne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-29 · Début d'activité : 2022-03-14
- création
Date d'effet : 29 mars 2022
Questions fréquentes sur SCI DU BRUSCHWEG
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRUSCHWEG ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRUSCHWEG est 911 883 957. Le SIRET de son siège social est 911 883 957 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71911883957.
Qui dirige SCI DU BRUSCHWEG ?
SCI DU BRUSCHWEG est dirigée par DOMINIQUE BUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRUSCHWEG ?
Le siège social de SCI DU BRUSCHWEG est situé 2 rue des Deniers, 67140 Zellwiller.
SCI DU BRUSCHWEG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRUSCHWEG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRUSCHWEG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRUSCHWEG.
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