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SCI DU BUGEY

Active
Siren440 588 036Société civile69001 LYONCréée le 17 janvier 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 588 036, SCI DU BUGEY est une société civile créée le 17 janvier 2002. Son siège social est situé 11 rue de la Poudriere, 69001 Lyon. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par DOMINIQUE PRUD'HON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BUGEY

Dénomination
SCI DU BUGEY
SIREN
440 588 036
SIRET (siège)
440 588 036 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22440588036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 588 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
11 RUE DE LA POUDRIERE, 69001, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BUGEY

Construction vente d'un ou plusieurs immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fraction

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Finances de SCI DU BUGEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BUGEY

DP

DOMINIQUE PRUD'HON

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

A

ARCHIPOLIS AMENAGEMENT ET REALISATIONS URBAINES

Autre

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU BUGEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    440 588 036 00010 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU BUGEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU BUGEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BUGEY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BUGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BUGEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DU BUGEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUGEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BUGEY est 440 588 036. Le SIRET de son siège social est 440 588 036 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22440588036.

Qui dirige SCI DU BUGEY ?

SCI DU BUGEY est dirigée par DOMINIQUE PRUD'HON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BUGEY ?

Le siège social de SCI DU BUGEY est situé 11 rue de la Poudriere, 69001 Lyon.

SCI DU BUGEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BUGEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BUGEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUGEY.