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SCI DU BUIS

Active
Siren387 458 409SCI30500 SAINT-AMBROIXCréée le 26 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BUIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1992, identifiée par le SIREN 387 458 409. Elle est domiciliée 922 Rte de Saint Sauveur Quartier Serre de Chambon, 30500 Saint-Ambroix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL HILLAIRE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BUIS

Dénomination
SCI DU BUIS
SIREN
387 458 409
SIRET (siège)
387 458 409 00027
N° TVA intracommunautaire
FR86387458409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 458 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mai 1992
Siège social
922 RTE DE SAINT SAUVEUR QUARTIER SERRE DE CHAMBON, 30500, SAINT-AMBROIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BUIS

l'acquisition, la propriete, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens et droits immobiliers a usage d'habitation ou commercial, pour realiser cet objet ou pour en faciliter la realisation, la societe peut recourir en tous lieux, a tous actes ou operations, notamment consti- tuer hypotheque ou tout autre surete reelle sur les biens sociaux, des lors que ces actes ou operations ne portent pas atteinte a la nature civile de cet objet.

Finances de SCI DU BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BUIS

MH

MICHEL HILLAIRE

Autre

Depuis la création (26 mai 1992) · 34 ans

HM

HELENE MAZET

Autre

Depuis la création (26 mai 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU BUIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30500 SAINT-AMBROIXSiègeActif

    387 458 409 00027 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820B

  • 30160 ROBIAC-ROCHESSADOULEFermé

    387 458 409 00019 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BUIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1992

Questions fréquentes sur SCI DU BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BUIS est 387 458 409. Le SIRET de son siège social est 387 458 409 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86387458409.

Qui dirige SCI DU BUIS ?

SCI DU BUIS est dirigée par MICHEL HILLAIRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BUIS ?

Le siège social de SCI DU BUIS est situé 922 Rte de Saint Sauveur Quartier Serre de Chambon, 30500 Saint-Ambroix.

SCI DU BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUIS.

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