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SCI DU BUIS

Active
Siren539 379 289SCI54150 FLEVILLE-LIXIERESCréée le 25 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BUIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 379 289. Elle est domiciliée 3 rue de l'Ecole, 54150 Fleville-Lixieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GEORGES BAUSCH en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU BUIS

Dénomination
SCI DU BUIS
SIREN
539 379 289
SIRET (siège)
539 379 289 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78539379289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 379 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2012
Siège social
3 RUE DE L'ECOLE, 54150, FLEVILLE-LIXIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BUIS

Acquisition de biens immobiliers, gestion, exploitation et location de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BUIS

GB

GEORGES BAUSCH

Autre

Depuis la création (25 janvier 2012) · 14 ans

AB

AURELIE BAUSCH

Autre

Depuis la création (25 janvier 2012) · 14 ans

DB

DAMIEN BAUSCH

Autre

Depuis la création (25 janvier 2012) · 14 ans

FB

FIRMIN BAUSCH

Autre

Depuis la création (25 janvier 2012) · 14 ans

ID

ISABELLE DUBUY

Autre

Depuis la création (25 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DU BUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54150 FLEVILLE-LIXIERESSiègeActif

    539 379 289 00017 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BUIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-25 · Début d'activité : 2011-12-16

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCI DU BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BUIS est 539 379 289. Le SIRET de son siège social est 539 379 289 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78539379289.

Qui dirige SCI DU BUIS ?

SCI DU BUIS est dirigée par GEORGES BAUSCH, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BUIS ?

Le siège social de SCI DU BUIS est situé 3 rue de l'Ecole, 54150 Fleville-Lixieres.

SCI DU BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUIS.

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