SCI DU CADRAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CADRAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 807 011. Elle est domiciliée 6 rue Saint Martin, 14400 Bayeux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE LEPOIL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CADRAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CADRAN
- SIREN
- 377 807 011
- SIRET (siège)
- 377 807 011 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04377807011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 807 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 avril 1990
- Siège social
- 6 RUE SAINT MARTIN, 14400, BAYEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CADRAN
LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION LA GESTION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON...
Finances de SCI DU CADRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CADRAN
INSEEÉtablissements de SCI DU CADRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14400 BAYEUXSiègeActif
377 807 011 00012 · ouvert le 07 avril 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CADRAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU CADRAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CADRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CADRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CADRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CADRAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/00157
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CADRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CADRAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI DU CADRAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CADRAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CADRAN est 377 807 011. Le SIRET de son siège social est 377 807 011 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04377807011.
Qui dirige SCI DU CADRAN ?
SCI DU CADRAN est dirigée par MARIE LEPOIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CADRAN ?
Le siège social de SCI DU CADRAN est situé 6 rue Saint Martin, 14400 Bayeux.
SCI DU CADRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CADRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CADRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CADRAN.
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