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SCI DU CALVAIRE

Active
Siren492 529 235SCI21140 PONT-ET-MASSENECréée le 22 novembre 2006

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DU CALVAIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 529 235. Son siège social est situé 20 rue du Lac, 21140 Pont-et-Massene. SCI DU CALVAIRE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par FREDERIQUE VUARNOZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CALVAIRE

Dénomination
SCI DU CALVAIRE
SIREN
492 529 235
SIRET (siège)
492 529 235 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06492529235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 529 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
22 novembre 2006
Siège social
20 RUE DU LAC, 21140, PONT-ET-MASSENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CALVAIRE

Acquisition, construction, gestion, vente d'immeubles bâtis ou non.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CALVAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CALVAIRE

MF

MICHELE FLORET

Autre

Depuis la création (22 novembre 2006) · 19 ans

OH

OLIVIER HENRY

Autre

Depuis la création (22 novembre 2006) · 19 ans

FV

FREDERIQUE VUARNOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2006) · 19 ans

CV

CLAUDE VUARNOZ

Autre

Depuis la création (22 novembre 2006) · 19 ans

BV

BERTRAND VUARNOZ

Autre

Depuis la création (22 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI DU CALVAIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21140 PONT-ET-MASSENESiègeActif

    492 529 235 00029 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 4110D

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISFermé

    492 529 235 00011 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CALVAIRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU CALVAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CALVAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CALVAIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CALVAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CALVAIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DU CALVAIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CALVAIRE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CALVAIRE est 492 529 235. Le SIRET de son siège social est 492 529 235 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06492529235.

Qui dirige SCI DU CALVAIRE ?

SCI DU CALVAIRE est dirigée par FREDERIQUE VUARNOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CALVAIRE ?

Le siège social de SCI DU CALVAIRE est situé 20 rue du Lac, 21140 Pont-et-Massene.

SCI DU CALVAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CALVAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CALVAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CALVAIRE.