SCI DU CAP BLANC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 966 513, SCI DU CAP BLANC est une SCI créée le 20 février 2002. Elle est domiciliée 10 Che du Roc Castanet, 15000 Aurillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE-MARIE MAISONNEUVE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DU CAP BLANC
INSEE- Dénomination
- SCI DU CAP BLANC
- SIREN
- 440 966 513
- SIRET (siège)
- 440 966 513 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68440966513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 966 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2002
- Siège social
- 10 CHE DU ROC CASTANET, 15000, AURILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CAP BLANC
acquisition par voie d'achat ou d'apport,propriéte,mise en valeur,transformation,amenagement,administration et location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DU CAP BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CAP BLANC
INSEEÉtablissements de SCI DU CAP BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15000 AURILLACSiègeActif
440 966 513 00010 · ouvert le 02 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CAP BLANC
INPIComptes annuels de SCI DU CAP BLANC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CAP BLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CAP BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CAP BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CAP BLANC. Elles s'échelonnent de 2018 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19/08103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 25 janvier 2018 · N° 16/05056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CAP BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CAP BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2002
Questions fréquentes sur SCI DU CAP BLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CAP BLANC ?
Le numéro SIREN de SCI DU CAP BLANC est 440 966 513. Le SIRET de son siège social est 440 966 513 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440966513.
Qui dirige SCI DU CAP BLANC ?
SCI DU CAP BLANC est dirigée par ANNE-MARIE MAISONNEUVE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CAP BLANC ?
Le siège social de SCI DU CAP BLANC est situé 10 Che du Roc Castanet, 15000 Aurillac.
SCI DU CAP BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CAP BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CAP BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CAP BLANC.
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