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SCI DU CAP CLAIR

Active
Siren380 138 693SCI75009 PARISCréée le 04 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 138 693, SCI DU CAP CLAIR est une SCI créée le 4 décembre 1990. Son siège social est situé 22 rue Bergere, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL HERISSAY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CAP CLAIR

Dénomination
SCI DU CAP CLAIR
SIREN
380 138 693
SIRET (siège)
380 138 693 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89380138693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 138 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 décembre 1990
Siège social
22 RUE BERGERE, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CAP CLAIR

ACQUISITION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUS TERRAINS OU IMMEUBLES.

Finances de SCI DU CAP CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CAP CLAIR

MH

MICHEL HERISSAY

Gérant

Depuis la création (04 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI DU CAP CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    380 138 693 00011 · ouvert le 29 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CAP CLAIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU CAP CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CAP CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CAP CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CAP CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CAP CLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CAP CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CAP CLAIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU CAP CLAIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CAP CLAIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU CAP CLAIR est 380 138 693. Le SIRET de son siège social est 380 138 693 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89380138693.

Qui dirige SCI DU CAP CLAIR ?

SCI DU CAP CLAIR est dirigée par MICHEL HERISSAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CAP CLAIR ?

Le siège social de SCI DU CAP CLAIR est situé 22 rue Bergere, 75009 Paris.

SCI DU CAP CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CAP CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CAP CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CAP CLAIR.

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