SCI DU CAPELAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 280 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CAPELAN est une SCI immatriculée le 9 juillet 2004 sous le numéro SIREN 431 360 528. Elle est domiciliée 682 av Albert 1 Er, 83150 Bandol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MURIEL SIMON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DU CAPELAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CAPELAN
- SIREN
- 431 360 528
- SIRET (siège)
- 431 360 528 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37431360528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 360 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 280 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juillet 2004
- Siège social
- 682 AV ALBERT 1 ER, 83150, BANDOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CAPELAN
L'administration et la gestion d'une villa sise à Bandol 682 avenue Albert 1er dénommée "LA MIREIO".
Finances de SCI DU CAPELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CAPELAN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Martine en fonction le 11 Février 2015 Associé : BAUDIN Philippe en fonction le 11 Février 2015 BAUDIN
Gérant Associé · de février 2015 à septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CAPELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeActif
431 360 528 00019 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CAPELAN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CAPELAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CAPELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CAPELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CAPELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CAPELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CAPELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CAPELAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
BAUDIN Martine nom d'usage : BAUDIN n'est plus gérant. SIMON Laurent nom d'usage : SIMON devient gérant. SIMON Muriel devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : BAUDIN Martine en fonction le 11 Février 2015 Associé : BAUDIN Philippe en fonction le 11 Février 2015
- création
Date d'effet : 09 juillet 2004
Questions fréquentes sur SCI DU CAPELAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CAPELAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CAPELAN est 431 360 528. Le SIRET de son siège social est 431 360 528 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431360528.
Qui dirige SCI DU CAPELAN ?
SCI DU CAPELAN est dirigée par MURIEL SIMON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CAPELAN ?
Le siège social de SCI DU CAPELAN est situé 682 av Albert 1 Er, 83150 Bandol.
SCI DU CAPELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CAPELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CAPELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CAPELAN.
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