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SCI DU CAPITAINE ROYAL

Active
Siren403 530 579SCI81140 PUYCELSICréée le 26 janvier 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 530 579, SCI DU CAPITAINE ROYAL est une SCI créée le 26 janvier 1996. Son siège social est situé Manoir du Capitaine Royal, 81140 Puycelsi. SCI DU CAPITAINE ROYAL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEAN-ROGER BOUCARA DIT BOCCARA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CAPITAINE ROYAL

Dénomination
SCI DU CAPITAINE ROYAL
SIREN
403 530 579
SIRET (siège)
403 530 579 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30403530579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 530 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 janvier 1996
Siège social
MANOIR DU CAPITAINE ROYAL, 81140, PUYCELSI
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCI DU CAPITAINE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CAPITAINE ROYAL

JB

JEAN-ROGER BOUCARA DIT BOCCARA

Gérant

Depuis la création (26 janvier 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DU CAPITAINE ROYAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81140 PUYCELSISiègeFermé

    403 530 579 00016 · ouvert le 22 janvier 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CAPITAINE ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU CAPITAINE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CAPITAINE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CAPITAINE ROYAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CAPITAINE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CAPITAINE ROYAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1996

Questions fréquentes sur SCI DU CAPITAINE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CAPITAINE ROYAL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CAPITAINE ROYAL est 403 530 579. Le SIRET de son siège social est 403 530 579 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30403530579.

Qui dirige SCI DU CAPITAINE ROYAL ?

SCI DU CAPITAINE ROYAL est dirigée par JEAN-ROGER BOUCARA DIT BOCCARA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CAPITAINE ROYAL ?

Le siège social de SCI DU CAPITAINE ROYAL est situé Manoir du Capitaine Royal, 81140 Puycelsi.

SCI DU CAPITAINE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CAPITAINE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CAPITAINE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CAPITAINE ROYAL.