SCI DU CASTET DE L'ARRAY

Active

Siren443 975 008SCI10270 LUSIGNY-SUR-BARSECréée le 31 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,8 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CASTET DE L'ARRAY est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 975 008. Son siège social est situé rue des Noues Ferme du Rale, 10270 Lusigny-sur-Barse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HUBERT PERNOT DU BREUIL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INSEE

Dénomination: SCI DU CASTET DE L'ARRAY
SIREN: 443 975 008
SIRET (siège): 443 975 008 00022
N° TVA intracommunautaire: FR91443975008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 975 008
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 829,4 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 octobre 2002
Siège social: RUE DES NOUES FERME DU RALE, 10270, LUSIGNY-SUR-BARSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

Exploitation en mise en valeur d'un terrain.

Finances de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INSEEBODACC

HUBERT PERNOT DU BREUIL

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

HPDP

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Didier Paul Jean DELMOTTE

Gérant associé · de décembre 2009 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

10270 LUSIGNY-SUR-BARSESiègeActif
443 975 008 00022 · ouvert le 12 décembre 1956 · NAF 6820B
64000 PAUFermé
443 975 008 00014 · ouvert le 12 décembre 1956 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2014

Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CASTET DE L'ARRAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CASTET DE L'ARRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CASTET DE L'ARRAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CASTET DE L'ARRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CASTET DE L'ARRAY

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 octobre 2014Immatriculations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculée le 2014-09-26 · Début d'activité : 1956-12-12
30 décembre 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant associé : DELMOTTE Didier Paul Jean

18 mai 2024création
Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CASTET DE L'ARRAY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CASTET DE L'ARRAY ?

Le numéro SIREN de SCI DU CASTET DE L'ARRAY est 443 975 008. Le SIRET de son siège social est 443 975 008 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443975008.

Qui dirige SCI DU CASTET DE L'ARRAY ?

SCI DU CASTET DE L'ARRAY est dirigée par HUBERT PERNOT DU BREUIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CASTET DE L'ARRAY ?

Le siège social de SCI DU CASTET DE L'ARRAY est situé rue des Noues Ferme du Rale, 10270 Lusigny-sur-Barse.