SCI DU CELLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CELLIER est une SCI immatriculée le 17 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 443 293. Elle est domiciliée 17 av des Fusilles, 88150 Thaon-les-Vosges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOISE BERKROUBER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CELLIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU CELLIER
- SIREN
- 453 443 293
- SIRET (siège)
- 453 443 293 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48453443293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 443 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 2004
- Siège social
- 17 AV DES FUSILLES, 88150, THAON-LES-VOSGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CELLIER
Acquisition, gestion, entretien et mise en valeur par tous moyens de tous immeubles, leur location, soit en blocs soit par fractions ...
Finances de SCI DU CELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CELLIER
INSEEÉtablissements de SCI DU CELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88150 THAON-LES-VOSGESSiègeActif
453 443 293 00015 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CELLIER
INPIComptes annuels de SCI DU CELLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CELLIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement -rétabliss
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 juin 2026 · N° 21/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00186
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 31 mars 2026 · N° 24/06704
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Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02257
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/04382
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00109
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/01168
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 août 2025 · N° 22/00648
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 01 août 2025 · N° 24/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 20 mai 2025 · N° 24/02304
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Décision du 18 février 2025 · N° 22/00241
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
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Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/00273
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Décision du 12 mai 2021 · N° 19-21.839
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 17-13.547
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 2016 · N° 15-20.951
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1998 · N° 96-15.659
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1996 · N° 93-17.470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1994 · N° 92-18.312
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CELLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI DU CELLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CELLIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU CELLIER est 453 443 293. Le SIRET de son siège social est 453 443 293 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48453443293.
Qui dirige SCI DU CELLIER ?
SCI DU CELLIER est dirigée par FRANCOISE BERKROUBER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CELLIER ?
Le siège social de SCI DU CELLIER est situé 17 av des Fusilles, 88150 Thaon-les-Vosges.
SCI DU CELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CELLIER.
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